Termes & Conditions

TERMES & CONDITIONS

Rose Chapeau Melon – Événementiels
Mise à jour : janvier 2026

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En naviguant sur notre site ou en passant commande, vous acceptez nos Termes & Conditions.

1. Informations générales

Ce site est exploité par Rose Chapeau Melon – Événementiels, situé à Mercier (Québec).
Les termes « nous », « notre » et « nos » se réfèrent à l’entreprise.

L’accès à notre site, l’achat d’un produit et l’utilisation de nos services sont soumis aux présentes conditions.

2. Utilisation du site

En utilisant ce site, vous confirmez que vous avez atteint l’âge légal dans votre province de résidence.
Vous vous engagez à ne pas utiliser nos produits ou services à des fins illégales.

3. Produits et disponibilité

Nous nous efforçons de décrire nos produits avec précision. Cependant :

  • Les couleurs peuvent varier selon les écrans.

  • Les quantités peuvent être limitées.

  • Les prix et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis.

En cas de rupture de stock après votre commande, nous vous contacterons pour un échange ou un remboursement.

4. Prix

Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD).
Les taxes applicables et les frais de livraison sont calculés au moment du paiement.

Nous pouvons modifier nos prix à tout moment, mais le prix affiché au moment de la commande sera celui facturé.

5. Commandes

Pour passer commande, le client doit fournir des informations complètes et exactes.
Nous nous réservons le droit :

  • De refuser une commande

  • D’annuler une commande suspecte

  • De limiter les quantités vendues

Une commande n’est confirmée qu’après réception du paiement.

6. Paiement

Nous utilisons des plateformes de paiement sécurisées.
Modes acceptés (selon votre boutique) :

  • Carte de crédit

  • Carte de débit

  • PayPal

  • Paiement sécurisé Shopify / WooCommerce

Nous ne stockons jamais vos données bancaires.

7. Livraison

Nous livrons au Québec, au Canada, et à l’international (selon options disponibles).

Les délais varient selon :

  • Le transporteur

  • L’adresse

  • Le type de produit

Les délais communiqués sont estimés et non garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par le transporteur.

8. Produits numériques

Les produits numériques (PDF, fichiers, gabarits, visuels, etc.) sont livrés :

  • Par lien de téléchargement

  • Par courriel

Aucun remboursement n’est possible une fois le fichier téléchargé.

9. Retours et remboursements

Produits retournables

Les retours sont acceptés dans les 14 jours suivant la réception, si le produit :

  • Est neuf

  • N’a pas été utilisé

  • Est dans son emballage d’origine

Les frais de retour sont à la charge du client.

Produits non remboursables

  • Produits numériques

  • Produits personnalisés

  • Articles en promotion finale

  • Commandes spéciales

Remboursement

Le remboursement est effectué selon le même mode de paiement que l’achat.

10. Exactitude des informations

Nous ne garantissons pas que les informations sur le site soient exemptes d’erreurs.
Nous pouvons corriger ou mettre à jour le site à tout moment, sans préavis.

11. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site est protégé :

  • Logos

  • Photos

  • Visuels

  • Textes

  • Documents

  • Graphiques

Toute reproduction est interdite sans notre autorisation écrite.

12. Protection des données

Votre vie privée est importante pour nous.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour traiter :

  • Vos commandes

  • Vos livraisons

  • Vos communications avec nous

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

13. Limitation de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables :

  • Des retards de livraison

  • Des pertes causées par une mauvaise utilisation du produit

  • Des erreurs résultant d’un usage non conforme

  • Des dommages indirects ou incidents

14. Modification des Termes & Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Termes & Conditions à tout moment.
La version la plus récente est toujours affichée sur cette page.

15. Contact

Pour toute question concernant nos Termes & Conditions :
📧 contact@rosechapeaumelon.com
📍 204 rue du Saint-Sacrement, Suite 300, Montréal, Québec H2Y 1W8
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